Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par la Société Anonyme (SA) ECLAIRAGE ROGER PRADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECLAIRAGE ROGER PRADIER domicilié(e) 46 Avenue d'Occitanie CAP SUD 36250 ST MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 721 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.
La marque ARTUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECLAIRAGE ROGER PRADIER, Société anonyme - 46 Avenue d'Occitanie CAP SUD 36250 ST MAUR - France - SIREN 775721343
CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Prises électriques pour appareils et installations d'éclairage. ;
Appareils et installations d'éclairage, ampoules et lampes d'éclairage. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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